Droit patrimonial de la famille
Le cabinet d'avocat, ADVO à Vannes, vous conseille au mieux dans la préservation des intérêts financiers de chaque membre de la famille.
Les différents types de sociétés, l'aspect fiscal et les unions à l'étranger
Nous vous assistons à l'occasion de la mise en place ou le transfert d’une structure sociétale de famillle (SCI, SARL, …) facilitant le transfert de votre patrimoine à vos enfants.
Nous vous conseillons également à l’occasion des opérations de donation, dans un but notamment de préservation du patrimoine familial et d’optimisation fiscale.
Fort d’une expérience à l’étranger, maître Masson fait part de ses conseils en matière de droit international privé à l’occasion événements impactant les régimes matrimoniaux (séparation suite à un mariage à l’étranger, modification du régime matrimonial hors de France,…) ou les successions (défunt ayant des biens à l’étranger, succession ouverte à l’étranger,…).
Liste des thèmes évoqués :
- SCI, société civile immobilière,
- transmission,
- optimisation fiscale,
- indivision,...​
L'indemnisation de la victime de préjudice corporel
Nous vous assistons également suite aux accidents de la vie, lorsque vous êtes victime. A la suite d'un accident, nous intervenons à l'occasion des procédures amiables avec les assureurs du responsable ou devant les tribunaux de Vannes, Lorient ou Rennes, afin de vous voir indemniser de tous vos préjudices. Ils comprennent vos préjudices de victime directe (préjudice moral, souffrances endurées, incapacités, préjudices matériels, perte de salaires, ...) mais aussi les préjudices des victimes indirectes, en raison des conséquences financières que l'accident a eu sur les membres de votre famille.
Pour ce faire, nous utilisons la méthodologie basée sur le rapport Dintilhac de 2005.
Listes des thèmes évoqués :
- responsabilité,
- préjudice corporel,
- date de consolidation,
- chiffrage des préjudices,
- réparation des préjudices.
Maison plein pied Les Sables d'Olonne
Cette maison est construite en style vendéen sur un terrain de 533 m², elle est située dans un quartier très clame, au bout d'une impasse, sans circulation automobile. Le voisinage est agréable et discret.
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Le marché Arrago se trouve à 5 minutes à pied, les plages dont la Grand Plage des Sables d'Olonne à 10 minutes.
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Elle est composée d'une entrée, d'un grand séjour (poêle à bois), de deux chambres, d'une cuisine aménagée, d'une salle de bains, d'un garage de 15m² et d'une terrasse.
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Le jardin est arboré, il comprend un abris de jardin. Aucun traitement phytosanitaire et autres depuis au moins 15 ans.
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La maison est habitable en l'état. Des agrandissements sont envisageables, à l'exception d'une bande de trois mètres située en partie est le long de la propriété voisine.
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Les diagnostiques techniques (électricité, termites, plomb et amiante) ont été récemment réalisés.
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Prix : 290.000 euros, sans commission de négociation immobilière.
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​Plan des surfaces là et ici Diagnostiques : ici, là , là,... ,... Taxe foncière : ici Certificat d'urbanisme informatif : ici
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