Droit patrimonial de la famille
Le cabinet d'avocat, ADVO à Vannes, vous conseille au mieux dans la préservation des intérêts financiers de chaque membre de la famille.
Les différents types de sociétés, l'aspect fiscal et les unions à l'étranger
Nous vous assistons à l'occasion de la mise en place ou le transfert d’une structure sociétale de famillle (SCI, SARL, …) facilitant le transfert de votre patrimoine à vos enfants.
Nous vous conseillons également à l’occasion des opérations de donation, dans un but notamment de préservation du patrimoine familial et d’optimisation fiscale.
Fort d’une expérience à l’étranger, maître Masson fait part de ses conseils en matière de droit international privé à l’occasion événements impactant les régimes matrimoniaux (séparation suite à un mariage à l’étranger, modification du régime matrimonial hors de France,…) ou les successions (défunt ayant des biens à l’étranger, succession ouverte à l’étranger,…).
Liste des thèmes évoqués :
- SCI, société civile immobilière,
- transmission,
- optimisation fiscale,
- indivision,...
L'indemnisation de la victime de préjudice corporel
Nous vous assistons également suite aux accidents de la vie, lorsque vous êtes victime. A la suite d'un accident, nous intervenons à l'occasion des procédures amiables avec les assureurs du responsable ou devant les tribunaux de Vannes, Lorient ou Rennes, afin de vous voir indemniser de tous vos préjudices. Ils comprennent vos préjudices de victime directe (préjudice moral, souffrances endurées, incapacités, préjudices matériels, perte de salaires, ...) mais aussi les préjudices des victimes indirectes, en raison des conséquences financières que l'accident a eu sur les membres de votre famille.
Pour ce faire, nous utilisons la méthodologie basée sur le rapport Dintilhac de 2005.
Listes des thèmes évoqués :
- responsabilité,
- préjudice corporel,
- date de consolidation,
- chiffrage des préjudices,
- réparation des préjudices.
Nos outils juridiques et techniques
En premier lieu et de manière systématique, le cabinet ADVO réalise un repérage urbanistique. Il s'agit d'un outils juridique, qui permet de situer un terrain dans son environnement juridique (droit de l’urbanisme, droit des biens,…) ; le tout est appliqué à l'arbre isolé ou encore au groupe d’arbres (alignement d’arbres ou parcs arborés).
Autre outils juridique, la norme ISO 31000, Management du risque, qui fournit des principes, un cadre et des lignes directrices pour gérer toute forme de risque. Le paramètre risque est en effet lié à toute question entourant l'arbre : l'arbre va-t-il tombé sur ma maison ? Sur la maison de mon voisins ?
Les outils sont donc d'abord intellectuels et le fruit des formations que nous avons suivies :
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Diagnostic ontogénique de l’arbre (analyse visuelle de l’arbre et évaluation de l’état mécanique aux fins d’amélioration de l’efficacité professionnelle)
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Biomécanique et diagnostic sécuritaire de l’arbre
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Voyage au centre de l’arbre (apprentissage de la lecture du système Arbre aux fins d’adaptation des interventions en fonction de cette apprentissage)
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Identification des champignons lignivores
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Bucheronnage, gestion forestière
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Élagage, grimpe (formation courte grimpeur-élagueur)
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Taille des arbres fruitiers et d’ornement.
Ils se nourrissent aussi de nos lectures des auteurs tel que Jeanne Millet, Christophe Renou, Francis Hallé,... Nous prenons aussi lecture des communications des associations auxquelles nous adhérons (CAUE 77 (conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement), Plantes et Cités, Les Ramouageries du pommé).
Ils sont aussi le fruit de nos expériences.
Nos outils sont ensuite technique et renvoient aux méthodes utilisées :
- VTA (Visual Tree Assessment) : examen visuel aux fins de diagnostique de l'état mécanique d'un arbre
- Le barème de l'arbre : évaluation monétaire de la valeur d'un arbre
- QTRA (Quantified Tree Risk Assessment) : méthode d'évaluation mathématique des risques associés aux basculements et aux ruptures chez l'arbre
A cette occasion, nos utilisons les appareils suivants :
- jumelle,
- microscope,
- tarière,
- couteau,
- (résistographe),
- (tomographe).
Compte tenu de la technicité des termes utilisés, nous avons établis un lexique propre à l'expertise Arbre : ici